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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1668 du 28 décembre 2009 relatif à l'identification des équidés et à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1668 du 28 décembre 2009 relatif à l'identification des équidés et à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural
Art. D653-57