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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1644 du 23 décembre 2009 portant extension et adaptation à la Nouvelle-Calédonie et à la Polynésie française de diverses dispositions du code de la route)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1644 du 23 décembre 2009 portant extension et adaptation à la Nouvelle-Calédonie et à la Polynésie française de diverses dispositions du code de la route)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.
Art. R344-1-1