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Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 octobre 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2685 « Médicaments (fabrication et division en vue de la préparation de) à usage humain ou vétérinaire »)

Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 octobre 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2685 « Médicaments (fabrication et division en vue de la préparation de) à usage humain ou vétérinaire »)

SEUILS EN ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES ET EN SUBSTANCES ORGANIQUES

Tableau 1 a

Teneurs limites en éléments-traces métalliques
dans les déchets ou effluents

ÉLÉMENTS TRACES
métalliques

VALEUR LIMITE
dans les déchets ou effluents
(mg/kg MS)

FLUX CUMULÉ
maximum apporté
par les déchets ou effluents
en 10 ans (g/m2)

Cadmium

10

0,015

Chrome

1 000

1,5

Cuivre

1 000

1,5

Mercure

10

0,015

Nickel

200

0,3

Plomb

800

1,5

Zinc

3 000

4,5

Chrome + cuivre

+ nickel + zinc

4 000

6

* 10 mg/kg MS à compter du 1er janvier 2004.

Tableau 1 b

Teneurs limites en composés-traces organiques
dans les déchets ou effluents

COMPOSÉS-TRACES

VALEUR LIMITE

dans les déchets

ou effluents

(mg/kg MS)

FLUX CUMULÉ

maximum apporté

par les déchets

ou effluents

en 10 ans (g/m2)

Cas général

Epandage

sur

pâturages

Cas général

Epandage

sur

pâturages

Total des 7 principaux PCB *

0,8

0,8

1,2

1,2

Fluoranthène

5

4

7,5

6

Benzo(b)fluoranthène

2,5

2,5

4

4

Benzo(a)pyrène

2

1,5

3

2

* PCB 28, 52, 101, 118, 138, 153, 180.

Tableau 2

Valeurs limites de concentration
en éléments-traces métalliques dans les sols

ÉLÉMENTS-TRACES
dans les sols

VALEUR LIMITE EN MG/KG MS

Cadmium

2

Chrome

150

Cuivre

100

Mercure

1

Nickel

50

Plomb

100

Zinc

300

Tableau 3


Flux cumulé maximal en éléments-traces métalliques apportés par les déchets ou effluents
pour les pâturages ou les sols de pH inférieurs à 6

ÉLÉMENTS-TRACES
métalliques

FLUX CUMULÉ MAXIMUM APPORTÉ
par les déchets ou effluentsen 10 ans (g/m2)
Cadmium 0,015
Chrome 1,2
Cuivre 1,2
Mercure 0,012
Nickel 0,3
Plomb 0,9
Sélénium * 0,12
Zinc 3
Chrome + cuivre + nickel + zinc 4
* Pour le pâturage uniquement.