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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 20 août 2009 fixant diverses mesures financières relatives à la lutte contre la maladie d'Aujeszky)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 20 août 2009 fixant diverses mesures financières relatives à la lutte contre la maladie d'Aujeszky)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 août 2009
Art. 1