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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 mars 2001 portant classement des postes territoriaux occupés par les vice-recteurs et les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 mars 2001 portant classement des postes territoriaux occupés par les vice-recteurs et les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale)

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet à compter du 1er janvier 2001.