Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 13 mars 2001 portant classement des postes territoriaux occupés par les vice-recteurs et les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 mars 2001
Art. 1