Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2009 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2006
Art. 6, Sct. Chapitre II : Formations d'intégrations et formations initiales
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2006
Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2006
Sct. Chapitre III : formations continues et formations de professionnalisation.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2006
Art. 16 bis