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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2009 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2009 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 août 2004
Art. 2, Sct. TITRE II : FORMATION D'INTEGRATION, Art. 12, Sct. TITRE V : FORMATION DE MAINTIEN ET DE PERFECTIONNEMENT DES ACQUIS DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU, Art. 27, Art. 30, Art. 31


A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 août 2004
Art. 4, Art. 6, Art. 9