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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2006 portant organisation de la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2006 portant organisation de la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juillet 2006
Art. 1