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Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 novembre 2009 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande)

Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 novembre 2009 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande)


Les programmes des examens mentionnés aux articles 13, 15 et 16 ci-dessus sont annexés au présent arrêté (1).