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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 91-844 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux attachés territoriaux de conservation du patrimoine)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 91-844 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux attachés territoriaux de conservation du patrimoine)

L'échelonnement indiciaire applicable au cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine est fixé ainsi qu'il suit :


ÉCHELONS

INDICES BRUTS

11e


801

10e


750

9e


701

8e


659

7e


616

6e


593

5e


550

4e


510

3e


465

2e


423

1er


379