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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1583 du 17 décembre 2009 modifiant certaines dispositions indiciaires relatives à des cadres d'emplois à caractère culturel de catégorie A de la fonction publique territoriale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1583 du 17 décembre 2009 modifiant certaines dispositions indiciaires relatives à des cadres d'emplois à caractère culturel de catégorie A de la fonction publique territoriale)



A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-842 du 2 septembre 1991
Art. 1