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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 décembre 2009 relatif au titre professionnel de peintre en carrosserie portant modification de l'arrêté du 18 septembre 2009 relatif au titre professionnel de peintre en carrosserie)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 décembre 2009 relatif au titre professionnel de peintre en carrosserie portant modification de l'arrêté du 18 septembre 2009 relatif au titre professionnel de peintre en carrosserie)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 septembre 2009
Art. 3