Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 décembre 2009 relatif au titre professionnel de gouvernant(e) en hôtellerie portant modification de l'arrêté du 14 décembre 2004 relatif au titre professionnel de gouvernant(e) en hôtellerie)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2004
Art. 4