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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 septembre 1984 RELATIF A LA VALIDATION DE TITRES POUR L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'INFIRMIER (TITRES MILITAIRES))

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 septembre 1984 RELATIF A LA VALIDATION DE TITRES POUR L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'INFIRMIER (TITRES MILITAIRES))

Sont validés pour l'exercice en qualité d'infirmier autorisé polyvalent, éventuellement sous réserve de leur date d'obtention, les titres suivants délivrés par les armées aux personnels militaires non officiers :

a) Armée de terre

1° Certificat technique du deuxième degré d'infirmier de l'armée de terre (C.T.2) ;

2° Brevet de spécialité du deuxième degré d'infirmier militaire délivré jusqu'au 31 décembre 1972 ;

3° Brevet supérieur d'infirmier du service de santé de l'armée de terre délivré jusqu'au 31 décembre 1972 ;

4° Brevet du deuxième degré d'infirmier militaire délivré jusqu'au 31 décembre 1972 ;

5° Certificat technique du premier degré de spécialiste paramédical délivré avant le 2 janvier 1975 ;

6° Brevet élémentaire d'infirmier du service de santé délivré avant le 2 janvier 1975 ;

7° Brevet de spécialité du premier degré d'infirmier militaire délivré avant le 2 janvier 1975 ;

8° Brevet du premier degré d'infirmier militaire délivré avant le 2 janvier 1975.

b) Armée de l'air

1° Brevet supérieur d'infirmier de l'armée de l'air (B.S.) ;

2° Brevet supérieur de maître infirmier de l'armée de l'air ;

3° Brevet élémentaire d'infirmier du service de santé de l'armée de l'air délivré avant le 2 janvier 1975.

c) Marine

1° Brevet supérieur d'infirmier de la marine (B.S.) ;

2° Brevet élémentaire d'infirmier de la marine délivré par les hôpitaux maritimes avant le 2 janvier 1975.

d) Outre-mer

1° Brevet supérieur de capacité d'infirmier des troupes coloniales délivré jusqu'au 31 décembre 1949 ;

2° Brevet du premier degré d'infirmier militaire du service de santé des troupes coloniales délivré jusqu'au 30 juin 1960 ;

3° Brevet du premier degré d'infirmier militaire du service de santé des troupes d'outre-mer délivré jusqu'au 31 août 1964 ;

4° Brevet technique du premier degré d'infirmier militaire du service de santé des troupes de marine délivré jusqu'au 31 décembre 1972 ;

5° Brevet technique du deuxième degré d'infirmier militaire du service de santé des troupes de marine délivré jusqu'au 31 décembre 1972 ;

6° Brevet élémentaire de capacité d'infirmier des troupes coloniales délivré jusqu'au 30 juin 1960 ;

7° Certificat d'aptitude technique n° 2 d'infirmier des troupes coloniales délivré jusqu'au 30 juin 1960 ;

8° Certificat d'aptitude technique n° 2 d'infirmier des troupes d'outre-mer délivré jusqu'au 31 août 1964 ;

9° Certificat d'aptitude technique n° 2 d'infirmier des troupes de marine délivré jusqu'au 31 décembre 1966.

e) Personnels issus de l'école du personnel paramédical des armées

Diplôme d'infirmier des armées délivré à compter du 1er septembre 1995.