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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 1er avril 2004 relatif à la réception des véhicules et matériels spéciaux des armées)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 1er avril 2004 relatif à la réception des véhicules et matériels spéciaux des armées)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 avril 2004
Art. 3