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Article 85 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)

Article 85 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)


Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, le service central de la modernisation et de la qualité comprend :
1. La sous-direction des systèmes de management ;
2. La sous-direction des systèmes d'information ;
3. La sous-direction des sites et de l'environnement ;
4. Le bureau des affaires générales.
Le service a autorité sur le service de la qualité, organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.