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Article 242-16.01 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 242-16.01 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Roufs et superstructures
La résistance structurelle des roufs ou des superstructures est conforme au règlement d'un organisme agréé, compte tenu du navire et de sa zone d'opération.