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Article 242-4.04 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 11/07/2008 au 05/08/2012 (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Descentes situées sur le pont exposé aux intempéries

I. - Les portes dans les roufs et superstructures qui donnent accès aux locaux situés en dessous du pont étanche aux intempéries sont étanches aux intempéries et comportent des surbaux d'une hauteur minimale de :

EMPLACEMENT	CAS GENERAL	COURT RAYON D'ACTION
A	600 mm	300 mm
B	300 mm	150 mm
C	150 mm	75 mm

Emplacement A : la porte est située dans le quart avant de la longueur du navire.

Emplacement B : la porte est située sur une paroi avant, dans un endroit exposé, en arrière du quart avant du navire.

Emplacement C : la porte est dans un emplacement protégé en arrière du quart avant du navire, ou dans un emplacement non protégé sur le tiers avant du premier pont au-dessus du pont découvert.

II. - Les portes étanches aux intempéries s'ouvrent vers l'extérieur et, quand elles sont situées sur une façade latérale, les charnières se trouvent du côté de l'avant du navire. Des dispositifs équivalents pourront être acceptés si l'efficacité des dispositifs de fermeture et leur capacité à empêcher l'entrée de l'eau est démontrée et ne diminuent pas la sécurité.

III. - Une porte donnant directement accès à la salle des machines, depuis le pont découvert, est munie d'un surbau d'une hauteur minimale de :

	CAS GENERAL	COURT RAYON D'ACTION
Emplacement de la catégorie 1	600 mm	450 mm
Emplacement de la catégorie 2	380 mm	200 mm

IV. - Hormis pour les portes donnant directement accès à la salle des machines, les prescriptions relatives à la hauteur des surbaux de portes étanches aux intempéries qui sont utilisées uniquement quand le navire est au port ou au mouillage en eaux calmes et abritées et qui sont verrouillées en position fermée quand le navire est en mer peuvent être réduites de moitié par rapport aux prescriptions des autres paragraphes du présent article.