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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 décembre 2009 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents délivrés par les grandes écoles scientifiques)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 décembre 2009 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents délivrés par les grandes écoles scientifiques)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.