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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 décembre 2005
Art. 26-1