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Article Annexe 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 octobre 2003 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)

Article Annexe 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 octobre 2003 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)

Liste des essences pour lesquelles l'admission de matériels de base identifiés est autorisée sur le territoire français, nom botanique et nom commun, observations.

Nom botanique

Nom commun

Observations

Abies grandis Lindl.

Sapin de Vancouver

Acer platanoides L.

Erable plane

Acer pseudoplatanus L

Erable sycomore

Uniquement dans la région de provenance APS 400 "Massif central"

Abies pinsapo Boiss.

Sapin d'Espagne

Alnus glutinosa Gaertn.

Aulne glutineux

Alnus incana Moench.

Aulne blanc

Betula pendula Roth

Bouleau verruqueux

Betula pubescens Ehrh.

Bouleau pubescent

Carpinus betulus L.

Charme

Fraxinus angustifolia Vahl.

Frêne oxyphylle

Juglans major x regia L..

Noyer hybride

Juglans nigra L.

Noyer noir d'Amérique

Juglans nigra x regia L.

Noyer hybride

Juglans regia L.

Noyer royal

Pinus cembra L.

Pin cembro

Pinus pinaster Aït

Pin maritime

Uniquement dans la région de provenance PPA 301 jusqu'au 30/06/09

Pinus pinea L.

Pin pignon

Populus spp.

Espèces du genre peuplier

Prunus avium L.

Merisier

Quercus cerris L.

Chêne chevelu

Quercus ilex L.

Chêne vert

Quercus pubescens Willd.

Chêne pubescent

Quercus suber L.

Chêne liège

Robinia pseudoacacia L.

Robinier faux-acacia

Sorbus domestica L.

Cormier

Sorbus torminalis L.

Alisier torminal

Tilia cordata Mill.

Tilleul à petites feuilles

Tilia platyphyllos Scop

Tilleul à grandes feuilles

La version actualisée du registre national des matériels de base des essences forestières peut être consultée sur le site du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche à l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/sections/thematiques/foret-bois/graines-et-plants-forestiers. Une copie du registre peut également être demandée par courrier adressé : - à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, sous-direction de la forêt et du bois, bureau des investissements forestiers, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15 ; - ou au CEMAGREF, unité de recherche Ecosystèmes forestiers , domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson.