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Article 241-3.06 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
17/05/2008
au
02/09/2015
(Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)
Données brutes
Article 241-3.06 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
17/05/2008
au
02/09/2015
(Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)
Engins de levage
La division 214 est applicable à tous les apparaux de levage du bord.