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Article 241-2.03 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 241-2.03 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Installations radioélectriques zones A 2 et A 3


Les navires effectuant une navigation dans les zones A2 et A 3 sont conformes aux dispositions du chapitre 13 de la division 242.