Articles

Article Annexe 240-A.5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article Annexe 240-A.5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Tableau récapitulatif du matériel d'armement et de sécurité


Le tableau ci-dessous résume les dispositions d'embarquement du matériel d'armement et de sécurité, sans se substituer aux articles pertinents du chapitre 240-3.



Matériel requis

Basique

Côtier

Hauturier

Un équipement individuel de flottabilité par personne embarquée (ou combinaison portée)

X

X

X

1 moyen de repérage lumineux

X

X

X

Un dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eau (sauf les embarcations de capacité inférieure à 5 adultes et tous pneumatiques)


X

X

Un moyen de remonter à bord pour une personne tombée à l'eau

X

X

X

Un harnais par personne à bord d'un voilier



X

1 harnais par navire non-voilier



X

Un dispositif de sécurité pour couper l'allumage ou les gaz en cas d'éjection du pilote (si moteur hors-bord à barre franche > 4,5 kW ou véhicules nautiques à moteur)

X

X

X

1 miroir de signalisation


X

X

3 feux rouges automatiques à main


X

X

1 moyen de signalisation sonore


X

X

3 fusées à parachute, ou bien une installation radio VHF/ASN



X

2 fumigènes flottants, ou bien une installation radio VHF/ASN



X

Radeau(x) de survie ou annexe(s) de sauvetage



X

Un dispositif d'assèchement fixe ou mobile (navires avec espace habitable, et ceux non auto-videurs)

X

X

X

Un dispositif de lutte contre l'incendie (sauf véhicules nautiques à moteur)

X

X

X

Une ligne de mouillage ou une ancre flottante (sauf embarcations de capacité inférieure à 5 adultes)

X

X

X

Un dispositif permettant le remorquage : point d'accrochage et bout de remorquage (sauf planches à voile et aérotractées)

X

X

X

Un dispositif permettant de recevoir les prévisions météorologiques marine à bord



X

Le pavillon national

si francisé

si francisé

X

1 compas magnétique


X

X

Carte(s) de navigation


X

X

Le matériel permettant de faire le point, de tracer et de suivre une route



X

Règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM)


X

X

Balisage


X

X

Livre des feux



X

Annuaire des marées ou équivalent (sauf en Méditerranée)



X

Journal de bord



X

Boîte de secours



X



Ces dotations peuvent être adaptées par les organismes d'Etat et ceux agréés par le ministre en charge de la jeunesse et des sports, conformément aux dispositions de l'article 240-3.11.