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Article 240-2.69 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 240-2.69 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Habitabilité

I. Aucun couchage n'est installé dans un local de machines.

II. Les dispositifs de chauffage sont disposés de manière à prévenir les brûlures et les chocs électriques.