Habitabilité
1. Les prescriptions du paragraphe 1 de l'article 234-2.03 sont applicables.
2. La surface de pont disponible par membre du personnel spécial devra être de 0,80 m2 au moins. La surface à prendre en considération pour le calcul du nombre de membres du personnel spécial est la surface totale de pont après déduction :
- de la surface comprise depuis l'avant du plan de pont jusqu'à une ligne transversale située à une distance de 0,60 mètre de ce point, ou 5 % de la longueur du navire si cette dernière distance est supérieure ; et
- de la surface de la timonerie, des évacuations machine, des roofs non recouverts d'un pont et de toutes zones dont l'occupation ne permettrait pas d'avoir une visibilité suffisante depuis le timonerie.