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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 novembre 2009 modifiant la répartition entre les distilleries du contingent initial d'exportation de rhum traditionnel de 90 000 hectolitres d'alcool pur et relatif à la gestion de ce contingent pour la campagne 2009)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 novembre 2009 modifiant la répartition entre les distilleries du contingent initial d'exportation de rhum traditionnel de 90 000 hectolitres d'alcool pur et relatif à la gestion de ce contingent pour la campagne 2009)


Le contingent initial d'exportation de rhum de la Martinique de 32 645 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel agricole et de 9 271,57 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel de sucrerie produit à partir de mélasse est réparti entre les producteurs de rhum ainsi qu'il suit pour la campagne 2009 :

GROUPE
NOM OU RAISON SOCIALE
de la distillerie
CONTINGENT DE RHUM
Traditionnel
agricole
Traditionnel
de sucrerie

COFEPP
Distillerie Depaz SA, à Saint-Pierre
8 889
 

 
Distillerie des rhums martiniquais Saint-James SA, à Sainte-Marie
9 335
 

BOURDILLON
Distillerie Bellonie et Bourdillon Successeurs SA, à Rivière-Pilote
7 323
 

 
Distillerie du Simon SA, au François
5 464,17
 

 
Distillerie SCA héritiers Crassous de Médeuil, à Macouba
1 333,83
 

 
Distillerie Neisson, au Carbet
300
 

 
SAEM de production sucrière et rhumière de la Martinique du Galion, à Trinité
 
9 271,57