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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1457 du 27 novembre 2009 modifiant le décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 instituant une prime à l'embauche de jeunes stagiaires en contrat à durée indéterminée)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1457 du 27 novembre 2009 modifiant le décret n° 2009-692 du 15 juin 2009 instituant une prime à l'embauche de jeunes stagiaires en contrat à durée indéterminée)


A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-692 du 15 juin 2009
Art. 1