ANIMAUX

DESTINATION

des animaux (1)

PAYS TIERS OU PARTIES DE PAYS TIERS

en provenance desquels l'importation est autorisée

MODÈLE DE CERTIFICAT SANITAIRE

ou de document d'accompagnement

(annexe)

Marsupiaux.

a, b, c, d, e

Tous les pays tiers.

2

Chiroptères.

b, c

Tous les pays tiers.

3

Primates non humains.

b, c

Pays tiers ou parties de pays tiers figurant dans l'annexe II, partie 1, de la décision 79 / 542 / CEE (destinations b et c) et le Vietnam, le Niger, le Pérou, les Philippines, la Barbade, Saint-Kitts-et-Nevis (destination b).

4

Primates non humains.

d

Pays tiers ou parties de pays tiers figurant dans l'annexe 11, partie 1, de la décision 79 / 542 / CEE.

5

Carnivores non domestiques.

a, b, c, d, e

Tous les pays tiers.

6

Semences de carnivores domestiques.

Tous les pays tiers.

8

Eléphantidés.

c, d

Pays tiers ou parties de pays tiers figurant dans l'annexe II, partie 1, de la décision 79 / 542 / CEE.

9

Suidés non domestiques et tayassuidés.

b, c, d

Pays tiers ou parties de pays tiers pour lesquels l'annotation " SUI " est présente en colonne 4 de la l'annexe II, partie 1, de la décision 79 / 542 / CEE.

Modèle " SUI " tel que présenté en annexe I, partie 2, de la décision 79 / 542 / CEE.

Tous les artiodactyles non domestiques, à l'exception des suidés, des tayassuidés et des camélidés

b, c, d

Pays tiers ou parties de pays tiers pour lesquels l'annotation " RUM " est présente en colonne 4 de la l'annexe II, partie 1, de la décision 79 / 542 / CEE.

Modèle " RUM " tel que présenté en annexe 1, partie 2, de la décision 79 / 542 / CEE.

Camélidés.

b, c, d

Pays tiers ou parties de pays tiers pour lesquels l'annotation " RUM " est présente en colonne 4 de la l'annexe II, partie 1, de la décision 79 / 542 / CEE.

Modèle " RUM " tel que présenté en annexe 1, partie 2, de la décision 79 / 542 / CEE

Tous les pays tiers.

Modèle " RUM " complété du modèle " CAM " tel que présenté en annexe I, partie 2, de la décision 79 / 542 / CEE.

Animaux de l'ordre des rongeurs, des insectivores (solénodontidés, soricidés, nésophontidés, tenrécidés, chrysochloridés, érinacéidés, talpidés) et des dermoptères.

b

Tous les pays tiers.

18

Animaux de l'ordre des rongeurs (à l'exception des chiens de prairie : Cynomys sp.), des insectivores (solénodontidés, soricidés, nésophontidés, tenrécidés, chrysochloridés, érinacéidés, talpidés) et des dermoptères.

c

Tous les pays tiers.

18

et sur autorisation particulière pour les animaux originaires ou en provenance de l'Afrique subsaharienne.

Animaux de l'ordre des rongeurs (à l'exception des chiens de prairie : Cynomys sp.), des insectivores (solénodontidés, soricidés, nésophontidés, tenrécidés, chrysochloridés, érinacéidés, talpidés) et des dermoptères.

a, d, e

Tous les pays tiers, à l'exception des animaux originaires ou en provenance de l'Afrique subsaharienne.

18

Chiens de prairie : Cynomys sp.

c

Tous les pays tiers.

18

Chiens de prairie : Cynomys sp.

d, e

Tous les pays tiers, à l'exception des animaux originaires ou en provenance des Etats-Unis d'Amérique.

18

et sur autorisation particulière pour les animaux originaires ou en provenance des Etats-Unis d'Amérique.

Lagomorphes.

a, b, c, d, e

Tous les pays tiers.

19

Lagomorphes (Lepus europaeus, Oryctolagus cuniculus).

Animaux

destinés

à des lâchers

Tous les pays tiers.

20

Oiseaux et œufs à couver autres que les volailles domestiques.

b

Pays tiers et parties de pays tiers figurant dans l'annexe de la décision 2006 / 696 / CE.

21

Oiseaux.

c, d

et concours,

expositions,

compétitions

Tous les pays tiers.

22

Reptiles et amphibiens.

b, c, d, e

Tous les pays tiers.

23

Animaux de compagnie accompagnant leur propriétaire (2).

f

Tous les pays tiers.

27

Animaux aquatiques ornementaux non commerciaux, à l'exception des animaux soumis à l'annexe 27 du présent arrêté (2).

f

(1) Poissons d'ornement d'espèces sensibles à une ou plusieurs maladies répertoriées à l'annexe IV de la directive 2006 / 88 / CE : pays tiers autorisés conformément à l'annexe III du règlement (CE) n° 1251 / 2008 ;

(2) Poissons d'ornement d'espèces sensibles à aucune des maladies répertoriées à l'annexe IV de la directive 2006 / 88 / CE : pays tiers membre de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) ;

(3) Crustacés d'ornement : pays tiers membre de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE).

Modèle tel que présenté à l'annexe IV, partie B, du règlement (CE) n° 1251 / 2008.

Oiseaux de compagnie (sauf les volailles visées par les directives 90 / 539 / CEE et 92 / 65 / CEE).

f

Tous les pays tiers.

27 bis

(1) Sans préjudice des dispositions liées à la protection de la nature :

a) Animaux destinés à l'élevage ou à l'abattage ;

b) Animaux destinés à des établissements d'expérimentation animale, des établissements d'élevage spécialisés, des établissements fournisseurs (tels que définis par l'article R. 214-88 du code rural) ;

c) Etablissements de présentation au public à caractère fixe ;

d) Etablissements de présentation au public à caractère mobile ;

e) Etablissements de vente ;

f) Animaux de compagnie accompagnés par leur propriétaire.

(2) Animaux visés à l'article 2, point m, du présent arrêté, à savoir (liste indicative) : rongeurs, lagomorphes, poissons tropicaux et mollusques d'ornement, reptiles, amphibiens et invertébrés (sauf abeilles et crustacés).