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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2009 établissant la liste des substances définies à l'article R. 213-48-13 du code de l'environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2009 établissant la liste des substances définies à l'article R. 213-48-13 du code de l'environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses)


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2010.