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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 3 avril 2001 portant création de l'Observatoire national de la lecture)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 3 avril 2001 portant création de l'Observatoire national de la lecture)


L'arrêté du 3 avril 2001 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5 du présent arrêté.