Dispositions générales applicables
Les navires visés à la Division 222 doivent appliquer les prescriptions des articles suivants de la Division 221 sauf lorsqu'elles ne concernent pas la navigation qu'ils effectuent ou sont incompatibles avec les installations dont ils doivent disposer :
Articles
221-6.01 bis Signal distinctif et indicatif d'appel.
221-6.02 S Messages de danger.
221-6.03 S Information requise dans les messages de danger.
221-6.04 S Services météorologiques.
221-6.07 S Vitesse dans le voisinage des glaces.
221-6.08 S Organisation du trafic.
221-6.08 bis Commandements à la barre.
221-6.09 S Emploi injustifié des signaux de détresse.
221-6.10 S Messages de détresse. Obligations et procédure.
221-6.16 S Signaux de sauvetage.