Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2004 modifié portant approbation du règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juillet 2004
Art. Annexe