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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1411 du 17 novembre 2009 relatif aux emplois de direction des mairies d'arrondissement et de groupe d'arrondissements des communes de Lyon et de Marseille)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1411 du 17 novembre 2009 relatif aux emplois de direction des mairies d'arrondissement et de groupe d'arrondissements des communes de Lyon et de Marseille)


A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 87-1101 du 30 décembre 1987
Art. 1, Art. 3-1 , Art. 4-2 , Art. Annexe XIII