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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 novembre 2009 relatif au titre professionnel d'employé(e) commercial(e) en magasin portant modification de l'arrêté du 6 août 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) technique des ventes en magasin)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 novembre 2009 relatif au titre professionnel d'employé(e) commercial(e) en magasin portant modification de l'arrêté du 6 août 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) technique des ventes en magasin)

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 décembre 2004

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 décembre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3