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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2009 modifiant le formulaire de déclaration annexé à l'arrêté du 24 juin 2005 relatif à la notification obligatoire des cas de rougeole)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2009 modifiant le formulaire de déclaration annexé à l'arrêté du 24 juin 2005 relatif à la notification obligatoire des cas de rougeole)


Le formulaire de déclaration obligatoire à l'autorité sanitaire des données individuelles concernant les cas de rougeole, tel qu'annexé à l'arrêté du 24 juin 2005 susvisé, est modifié.
La notification obligatoire des données individuelles concernant les cas de rougeole est effectuée sur le formulaire modifié, annexé au présent arrêté.