Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 2001 portant création d'un conseil scientifique de la recherche et des études à la délégation aux arts plastiques)
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 2001 portant création d'un conseil scientifique de la recherche et des études à la délégation aux arts plastiques)
Le secrétariat du conseil est assuré par le département des enseignements, de la recherche et de l'innovation de la direction générale de la création artistique.