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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 novembre 2003 relatif aux comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de la culture)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 novembre 2003 relatif aux comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de la culture)

Les comités d'hygiène et de sécurité du ministère chargé de la culture sont les suivants :

Catégories Désignation Nombre de représentants
De l'administration Du personnel
Comité ministériel Comité d'hygiène et de sécurité ministériel 5 7
Comités centraux Comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale placé auprès du secrétaire général 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité de la direction générale des patrimoines 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national de la cinématographie. 4 9
Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou et de la bibliothèque publique d'information 5 9
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national du patrimoine 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de la Bibliothèque nationale de France 5 9
Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national du livre 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux 4 6
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Versailles 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-La Villette 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Belleville 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Paris-Malaquais 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Bordeaux 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Grenoble 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Lille-région Nord 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Lyon 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Marseille 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Nancy 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Nantes 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Bretagne 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Rouen-Normandie 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Saint-Etienne 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Strasbourg 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'école d'architecture de Toulouse 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles 5 9
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole du Louvre 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du musée du Louvre 5 9
Comité d'hygiène et de sécurité du musée Rodin 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du musée du quai Branly 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur d'art dramatique 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du Centre national des arts plastiques 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de la photographie 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Bourges 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Cergy 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Limoges-Aubusson 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Nancy 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure Villa Arson 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure de Dijon 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité du musée d'Orsay 4 6
Comité d'hygiène et de sécurité du musée des arts asiatiques Guimet 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public de la porte Dorée-Cité nationale de l'histoire de l'immigration 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Etablissement public du château de Fontainebleau 5 7
Comités spéciaux Comité d'hygiène et de sécurité du service à compétence nationale du musée et du domaine de Fontainebleau 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du service à compétence nationale des musées et des domaines de Compiègne et Blérancourt 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du centre de recherche et de restauration des musées de France 5 7
Comité d'hygiène et de sécurité du Mobilier national et des Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie 4 6
Comité d'hygiène et de sécurité de la Manufacture nationale de Sèvres 4 6
Comité d'hygiène et de sécurité du service national des travaux 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Nord-Ouest et Ile-de-France (Basse-Normandie, Bretagne, Haute-Normandie, Ile-de-France, Nord-Pas-de-Calais, Pays de la Loire, Picardie) 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Centre et Est (Alsace, Bourgogne, Centre, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine) 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Sud-Ouest (Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes) 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Sud-Est (Auvergne, Languedoc-Roussillon, Provence, Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes, Corse) 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du centre des monuments nationaux Paris-Emerainville 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité du siège de l'Institut national de recherches archéologiques préventives 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Centre-Ile-de-France 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Grand Est-Nord. 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Grand Est-Sud. 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Grand Ouest. 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Grand Sud-Ouest. 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Méditerranée. 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Nord-Picardie. 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, direction interrégionale Rhône-Alpes-Auvergne 3 5
Comités régionaux Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'Alsace 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Bretagne 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles du Centre 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Champagne-Ardennes 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Corse 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Guadeloupe 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Guyane 2 4
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles d'Ile de France 4 6
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles du Limousin 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Lorraine 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Martinique 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Midi-Pyrénées 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles du Nord-Pas-de-Calais 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Basse-Normandie 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Haute-Normandie 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles des Pays de Loire 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Picardie 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Poitou-Charentes 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur 3 5
Comité d'hygiène et de sécurité auprès de la direction régionale des affaires culturelles de la Réunion 3 5