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Article 221-V/28 ter AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 221-V/28 ter AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Matériel d'armement et de rechange

Tout navire doit être pourvu d'au moins deux lignes de mouillage équipées d'ancres et de chaînes.

Tout navire doit être pourvu d'accessoires, tels que bittes et chaumards, et être équipé de filins, aussières, remorques, etc., lui permettant, le cas échéant, de recevoir assistance.

Les navires effectuant des transports spéciaux tels que bois ou colis divers en pontée, véhicules roulant sur pont ou entrepont et autres chargements analogues doivent posséder en quantité suffisante les organes de fixation et le matériel mobile nécessaires à un saisissage efficace.

Les matériels de rechange des machines principales, des auxiliaires, des appareils à gouverner, des apparaux de manœuvre sont conformes aux recommandations contenues dans les ‘'Blue Books'' de l'association internationale des sociétés de classification (IACS), et sont soumis à l'accord du président de la commission de visite de mise en service compte tenu, notamment, des redondances éventuelles des matériels ou installations montés à bord et des possibilités effectives d'intervention en mer.

Les matériels d'armement et de rechange de pont que doivent posséder les navires qui s'éloignent de plus de 200 milles de la terre la plus proche sont les suivants :
Matériel d'armement.

Ancres, chaînes, remorques, câbles et cordages d'amarrage.

Le nombre, le poids, les dimensions, les charges de rupture et les contrôles de ces matériels doivent, selon le type et l'importance du navire envisagé, être conformes aux recommandations d'une société de classification reconnue.

Ciment à prise rapide.

150 kg en bon état de conservation. Le président de la commission de visite peut imposer une augmentation de cette quantité compte tenu de l'importance du navire.

Chalumeau coupeur et soudeur.

A bord des navires de plus de 1600 de jauge brute.

Tapes en bois et capots en toiles ou autres dispositifs pour la fermeture des manches à air exposées à la mer.

Fixés par le président de la commission de visite de mise en service.

Echelle de coupée ou passerelle d'accès.

Pour les navires à passagers non rouliers et pour les navires de charge

Pendant le séjour dans un port ou sur une rade il doit être installé un moyen d'accès au navire conforme à la réglementation concernant la protection des travailleurs.

Lorsqu'un risque de chute subsiste, ce moyen d'accès sera protégé par un filet, si une telle disposition s'avère utile.

Un éclairage efficace doit être prévu de nuit. Dans le cas où la chute d'un homme peut se produire entre le navire et le quai, des défenses d'une épaisseur suffisante doivent être installées ; de plus une bouée couronne et une ligne de lancement doivent être immédiatement disponibles à proximité.

Matériels de rechange - Pont.

Mailles d'assemblage des chaînes d'ancre.

1 par chaîne.

Manille de jonction sur l'ancre.

1 par ancre.

Matériel de rechange pour panneaux métalliques.

Tresses de chanvre, joints de caoutchouc, galets de roulement, goupilles, etc.

Prélarts de rechange.

1 pour chaque panneau le cas échéant.

Panneaux mobiles en bois.

1 de chaque sorte par panneau de cale.

Coins de cale.

15% en plus du nombre nécessaire pour fermer les cales.

Cordages et câbles assortis pour manœuvres courantes et amarrages.

1 amarre pour l'amarrage du navire. Garants d'embarcation pour un quart des embarcations et au minimum pour une embarcation. Un assortiment de cordages et fils d'acier de petit diamètre, avec ridoirs, manilles, serre-câbles, boulons, etc.

Ridoirs de mât.

2 par mât le cas échéant.

Les matériels d'armement et de rechange de pont exigés à bord des navires ne s'éloignant pas de plus de 200 milles de la terre la plus proche sont fixés par le président de la commission de visite de mise en service. En cas de changement ultérieur de navigation le président de la commission de visite annuelle remplira à cet égard les attributions du président de la commission de visite de mise en service.