Article 11 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski alpin »)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 octobre 2004 Sct. TITRE XVI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 28-1, Sct. Section 1 : Libre établissement., Art. 28-2, Sct. Section 2 : Libre prestation de services., Art. 28-3, Sct. Section 3 : Epreuve d'aptitude., Art. 28-4, Art. 28-5, Art. 28-6, Art. 28-7