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Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé)

Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé)


Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de l'année universitaire 2010-2011.
Les dispositifs de réorientation des étudiants, prévus aux articles 5 et 9, sont mis en place au sein de chaque établissement au plus tard à compter de l'année universitaire 2012-2013.