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Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé)

Données brutes

Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 mars 1992

Art. 2

- Arrêté du 17 juillet 1987

Art. 7

- Arrêté du 18 mars 1992

- Arrêté du 17 juillet 1987

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 juillet 1987

Art. 16, Art. 17

- Arrêté du 18 mars 1992

Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 11, Art. 12, Art. 14

- Arrêté du 17 juillet 1987

- Arrêté du 18 mars 1992