Les procédures d'évaluation de la conformité à mettre en oeuvre pour les diverses catégories sont les suivantes :
Catégorie I :
Module A.
Catégorie II :
Module A 1 ;
Module D 1 ;
Module E 1.
Catégorie III :
Module B 1 et module D ;
Module B 1 et module F ;
Module B et module E ;
Module B et module C 1 ;
Module H.
Catégorie IV :
Module B et module D ;
Module B et module F ;
Module G ;
Module H 1.
Les équipements sous pression doivent être soumis à une des procédures d'évaluation de la conformité, au choix du fabricant, parmi celles prévues aux I à IV ci-dessus pour la catégorie dans laquelle ils sont classés.
Le fabricant peut également choisir d'appliquer une des procédures prévues pour une catégorie supérieure dans la mesure où il y en a une.