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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 21 mai 2007 relatif aux conditions d'encadrement des accueils de scoutisme)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 21 mai 2007 relatif aux conditions d'encadrement des accueils de scoutisme)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mai 2007
Art. 2