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Article Annexe 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 février 2009 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres)

Article Annexe 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 février 2009 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres)

CONDITIONS PARTICULIÈRES EXIGÉES DES VÉHICULES DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES DES TYPES A, B ET C

I.-Dispositions communes

1. Leur carrosserie est extérieurement blanche ;
2. Les véhicules sont du genre véhicule automoteur spécialisé (VASP) et de carrosserie ambulance ;
3. Ils sont munis des feux, des dispositifs de signalisation complémentaire et des avertisseurs spéciaux prévus aux articles R. 313-27, R. 313-31 et R. 313-34 du code de la route ;
4. Tous les véhicules circulant sur le territoire français doivent être équipés conformément au 6. 5 de la norme NF EN 1789 " véhicules de transport sanitaire et leurs équipements-ambulance routière ".

II.-Dispositions particulières

1. Types B et C :
a) Ces véhicules sont réservés au transport d'une seule personne en position allongée ou demi-assise.
b) Pour les véhicules de type C, les dispositifs dont la liste est fixée en 6. 5 de la norme NF EN 1789 " véhicules de transport sanitaire et leurs équipements-ambulance routière explicitée dans le guide d'application et reprise en III de la présente annexe, doivent être adaptés aux interventions médicalisées des SMUR et, le cas échéant, complétés sous la responsabilité du médecin-chef du SMUR.
2. Type A :
a) Ces véhicules sont réservés au transport d'au moins une personne en position allongée ou demi-assise.
b) Ces véhicules peuvent participer à l'aide médicale urgente sur demande du service d'aide médicale urgente. Dans ce cas, les dispositifs prévus pour les véhicules de types B sont exigés.

III.-Equipement des véhicules

1. Type A :
L'équipement des véhicules de type A, catégorie C, est composé des produits et matériels suivants :

TYPES D'ÉQUIPEMENTS
NORME DE CONFORMITÉ
OPTION ÉVENTUELLE

Equipements de relevage et de brancardage du patient

Brancard principal / support brancard
EN 1865

Matelas à dépression
EN 1865
Optionnel
Dispositif de transport du patient en position assise (chaise portoir)
EN 1865

Drap portoir ou matelas de transfert
EN 1865
Optionnel

Equipements d'immobilisation

Lot pour les fractures


Lot de colliers cervicaux (immobilisation du rachis cervical)


Equipements de ventilation / respiration

Station fixe d'oxygène, minimum 2 000 l, conditions normales de
température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet de
régulation permettant un débit maximal d'au moins 15 l / min,
raccord rapide
EN 737-1 : 1998
Optionnel
Oxygène portable : capacité minimum totale de 2 000 l, dont au
moins une bouteille de 400 l, conditions normales de température
et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un
débit d'eau d'au moins 15 l / min, raccord rapide optionnel
EN 737-1 : 1998

Insufflateurs manuels avec masques et canules pour tous les âges


Embout de ventilation bouche à masque avec entrée oxygène


Dispositif portable, manuel, d'aspiration de mucosités
EN ISO 10079-2 : 1999

Equipements de diagnostic

Appareil à tension manuel, taille de serrage 10 cm-66 cm


Appareil à tension automatique de type doppler, 10 cm-66 cm

Optionnel
Oxymètre
EN ISO 9919
Optionnel
Stéthoscope

Optionnel
Thermomètre, mesures minimales : 28° C-42° C

Optionnel
Dispositif pour doser le sucre dans le sang

Optionnel


Médicaments

Un support soluté



Equipements de réanimation

Défibrillateur avec enregistrement ECG des données patient
EN 60601-2-4
Optionnel


Bandages et matériels d'hygiène

2 matériels de couchage


1 couverture bactériostatique


1 matériel pour le traitement des plaies


Récipient pour réimplantation permettant de maintenir la
température interne à 4° C (+ ou-2° C) pendant au
moins 2 heures

Optionnel
1 haricot


1 sac vomitoire


1 bassin


1 urinal (pas en verre)


2 paires de gants chirurgicaux stériles
EN 455-1,-2

100 gants non stériles à usage unique
EN 455-1,-2

1 matériel d'accouchement d'urgence


5 sacs poubelle


1 drap à usage unique pour brancard


Equipements de protection individuelle (par membre d'équipage)

1 chasuble réfléchissante
EN 471
Optionnel
1 paire de gants de sécurité pour débris
EN 420
Optionnel
1 paire de chaussures de sécurité
EN ISO 20345
Optionnel
Matériel de protection contre l'infection


2 masques de type FFP2 à usage unique


Matériel de protection et de sauvetage

Matériel de nettoyage et de désinfection immédiate du matériel
et du personnel


1 coupe-ceinture de sécurité


1 triangle ou lampe de présignalisation


1 extincteur
EN 3-7

Communication

Emetteur-récepteur mobile

Optionnel
Accès au réseau téléphonique public par l'émetteur-récepteur ou
par un radiotéléphone mobile


Communication interne entre le chauffeur et la cellule sanitaire


2. Types B et C :
L'équipement des véhicules de types B et C, catégorie A, est composé des produits et matériels suivants, étant entendu que l'équipement correspondant au type C est exigible des seuls véhicules de catégorie A en utilisation SMUR :

TYPES D'ÉQUIPEMENTS
NORME DE CONFORMITÉ
TYPE B
TYPE C

Equipements de relevage et de brancardage du patient

Brancard principal / support brancard
EN 1865
1
1
Portoir de type cuillère
EN 1865
1
1
Matelas à dépression
EN 1865
1
1
Dispositif de transport du patient en position assise (chaise portoir)
EN 1865
1
Optionnel
Drap portoir ou matelas de transfert
EN 1865
Optionnel
Optionnel
Plan dur complété d'une têtière d'immobilisation et de brides de sécurité
EN 1865
Optionnel
Optionnel

Equipements d'immobilisation

Dispositif de traction

Optionnel
Optionnel
Lot pour les fractures

1
1
Lot de colliers cervicaux (immobilisation du rachis cervical)

1
1
Immobilisation en extension de la partie haute du rachis : dispositif d'extraction ou plan dur court

Optionnel
Optionnel

Equipements de ventilation / respiration

Station fixe d'oxygène, minimum 2 000 l, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet de régulation permettant un débit maximal d'au moins 15 l / min, (raccord rapide optionnel)
EN 737-1 : 1998
Optionnel
Optionnel
Oxygène portable : capacité minimum, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un débit d'eau d'au moins 15 l / min, (raccord rapide optionnel sauf pour le type C)
EN 737-1 : 1998
2 000 l
3 000 l
Insufflateurs manuels avec masques et canules pour tous les âges

1
1
Embout de ventilation bouche à masque avec entrée oxygène

1
1
Dispositif d'aspiration fixe de mucosités d'une pression minimale de 65 kPa avec une capacité minimale de 1 l

Optionnel
1
Dispositif portable d'aspiration des mucosités
EN ISO 10079-2 : 1999
1
1

Equipements de diagnostic

Appareil à tension manuel, taille de serrage 10 cm-66 cm

1
1
Appareil à tension automatique de type doppler, 10 cm-66 cm

Optionnel
1
Oxymètre
EN ISO 9919
1
1
Stéthoscope

1
1
Thermomètre, mesures minimales : 28° C-42° C

1
1
Dispositif pour doser le sucre dans le sang

1
1
Lampe diagnostic

1
1


Médicaments

Soluté

Optionnel
4 l
Matériel pour perfusions et injections

Optionnel
4 kits
Dispositif d'injection conçu pour permettre l'administration de liquide chauffé jusqu'à 37° C (+ ou-2° C), portable ou non,

Optionnel
Optionnel
Supports soluté

2
2
Dispositif pour perfusion sous pression

Optionnel
1

Equipements de réanimation

Défibrillateur avec enregistrement ECG des données patient
EN 60601-2-4
1

Moniteur cardiaque

Optionnels, peuvent être combinés sur le même dispositif que le défibrillateur
Obligatoire mais ces fonctions peuvent être combinées sur un dispositif
Stimulateur cardiaque



Dispositif de réanimation respiratoire (PARS) : contenu des PACS, matériels de perfusion avec cathéters et perfuseurs, solutés, dispositifs de fixation adhésifs, matériel d'intubation avec laryngoscope et lames diverses, pinces de Magill, mandrins, sonde d'intubation avec embouts, clamp et seringues pour ballonnet, dispositif de fixation pour sonde, stéthoscope, matériel pour administration de médicaments


1
Appareillage de nébulisation
EN 13544-1
Optionnel
1
Lot de drainage thoracique


1
Dispositif pour perfusion volumétrique


1
Cathéters veineux centraux


1
Respirateur de transport
EN 794-3

1
Valve de PEEP


1
Capnomètre
EN 864

1

Bandages et matériels d'hygiène

Matériels de couchage

2
2
Couverture bactériostatique

1
1
Matériel pour le traitement des plaies

1
1
Matériel pour le traitement des brûlures thermiques et chimiques

1
1
Récipient pour réimplantation permettant de maintenir la température interne à 4° C (+ ou-2° C) pendant au moins 2 heures

1
1
Haricot

1
1
Sac vomitoire

1
1
Bassin

1
1
Urinal (pas en verre)

1
1
Container à aiguilles usagées


1
Sonde gastrique (avec accessoires)


1
Paires de gants chirurgicaux stériles
EN 455-1,-2
5
5
Gants non stériles à usage unique
EN 455-1,-2
100
100
1 matériel d'accouchement d'urgence

1
1
Sacs poubelle

5
5
Container incinérable pour déchets médicaux


2
Drap à usage unique pour brancard

1
1

Equipements de protection individuelle (par membre d'équipage)

Chasuble réfléchissante
EN 471
Optionnel
1
Vêtement de sécurité et de protection (blouson)

Optionnel
Optionnel
Paire de gants de sécurité pour débris
EN 420
Optionnel
Optionnel
Paire de chaussures de sécurité
EN ISO 20345
Optionnel
Optionnel
Casque de sécurité
EN 14052
Optionnel
Optionnel
Matériel de protection contre l'infection

1
1
Masques de type FFP2 à usage unique

2
2

Matériel de protection et de sauvetage

Matériel de nettoyage et de désinfection immédiate du matériel et du personnel

1
1
Lot de lampes et outils de sauvetage

Optionnel
Optionnel
Coupe-ceinture de sécurité

1
1
Triangle ou lampe de présignalisation

1
1
Projecteur

Optionnel
Optionnel
Extincteur
EN 3-7
1
1
Communication
Emetteur-récepteur mobile

Optionnel
1
Emetteur-récepteur portable

Optionnel
1
Accès au réseau téléphonique public par l'émetteur-récepteur ou par un radiotéléphone mobile

1
1
Un système d'alerte portable par personne (peut être intégré au récepteur radio

Optionnel
Optionnel
Communication interne entre le chauffeur et la cellule sanitaire

1
1

3. Transport de nouveau-nés et nourrissons :
Lorsque ces véhicules effectuent le transport de nouveau-nés et nourrissons, les dispositifs ci-dessous sont exigés :
a) Nacelle et filet de protection, couffin et siège auto homologué avec mode de fixation de sécurité conforme à la législation. La fixation est double et concerne tant l'enfant dans la nacelle que la nacelle au brancard.
b) Thermomètre normal et hypothermique (à gallium).
c) Bonnet en jersey pour nouveau-né, couverture isolante en aluminium (taille nouveau-né et pédiatrique), sac polyéthylène.
d) Aspirateur électrique autonome avec batteries et réglage de la dépression.
e) Sondes pédiatriques d'aspiration de différents calibres.
f) Lunettes à oxygène pour nouveau-né et nourrisson.
g) Insufflateur manuel pour nouveau-né et nourrisson (BAVU) avec masque et canules de différentes tailles.
h) Attelles pédiatriques pour membres inférieurs et supérieurs.
i) Matelas à dépression pédiatrique.