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Article Annexe II AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 26 octobre 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article Annexe II AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 26 octobre 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)


ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES


Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié


Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié



PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
1. Mesures permanentes
Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
55 211,74
Après 9 ans
48 652,60
Après 6 ans
41 000,45
Après 3 ans
37 720,90
Avant 3 ans
33 348,32
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
44 268,97
Après 15 ans
41 399,60
Après 12 ans
38 421,77
Après 9 ans
35 444,07
Après 6 ans
32 466,26
Après 3 ans
29 480,11
Avant 3 ans
26 473,95
Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)
485,06
C. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
17 707,63
Après 15 ans
16 559,98
Après 12 ans
15 368,87
Après 9 ans
14 177,78
Après 6 ans
12 986,47
Après 3 ans
11 791,97
Avant 3 ans
10 589,80
D. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Temps plein :
Après 2 ans
20 335,77
Avant 2 ans
17 462,85
Temps partiel :
Après 2 ans
8 214,93
Avant 2 ans
7 065,62
2. Mesures transitoires
Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires
a) Personnel exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chefs de service :
1re classe :
6e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier
40 680,53
Avant 4 ans de grade hospitalier
33 087,09
5e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier
40 720,86
Avant 4 ans de grade hospitalier
33 133,60
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe :
6e échelon
31 521,72
5e échelon
31 562,37
Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
485,06
b) Personnel exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe à partir du 4e échelon
12 642,96
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
5e et 6e échelon
11 990,57