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Article Annexe I AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 26 octobre 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article Annexe I AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 26 octobre 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)


ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié


Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Emoluments
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
55 211,74
Après 9 ans
48 652,60
Après 6 ans
41 000,45
Après 3 ans
37 720,90
Avant 3 ans
33 348,32
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
44 268,97
Après 15 ans
41 399,60
Après 12 ans
38 421,77
Après 9 ans
35 444,07
Après 6 ans
32 466,26
Après 3 ans
29 480,11
Avant 3 ans
26 473,95
C. ― Praticiens hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
8e échelon
32 142,82
7e échelon
31 150,22
6e échelon
29 082,35
5e échelon
27 179,82
4e échelon
26 021,78
3e échelon
25 360,11
2e échelon
24 781,00
1er échelon
24 367,46
D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
2e échelon (après 2 ans de fonctions)
20 335,77
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
17 462,85
II. ― Indemnité de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
485,06
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)
413,79
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
413,79