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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 novembre 1989
Art. 1