Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »)
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― "Martinique" ; ― "Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer" ; ― "Calvados" ; ― "Calvados Domfrontais" ; ― "Calvados Pays d'Auge" ; ― "Cornouaille" ; ― "Domfront" ; ― "Pays d'Auge" ; ― "Pommeau du Maine" ; ― "Pommeau de Normandie".